PLAN LOCAL D'URBANISME
Le PLU a été approuvé lors de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017.
La délibération est affichée pendant un mois en mairie.
Le dossier approuvé est le suivant :
- Le rapport de présentation ;
- Le PADD ;
- Les orientations d’aménagement et de programmation OAP ;
- Le plan de zonage ;
- Le plan de zonage des risques naturels ;
- Le règlement ;
- Plan et cahier des Servitudes d'Utilité Publique
PROJET DE MODIFICATION DU PLU 2019…
Une enquête publique a lieu sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune de Condrieu du lundi 23 septembre jusqu’au 07 octobre 2019 inclus.
ZONAGE PLUVIAL (Annexé au PLU)
Il a été approuvé (délibération) lors de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2017.
Le dossier approuvé est consultable en mairie ou ci-dessous :
- Notice explicative
- Annexe 1 Fiches bassins et dessableurs
- Annexe 2 Plan des bassins versants étudiés
- Annexe 3 Plan des travaux proposés
- Annexe 4 Les techniques alternatives pour les eaux pluviales
- Annexe 5 Rappel réglementaire sur les eaux pluviales
- Annexe 6 Extrait du règlement du PPRNi
- Plan de zonage
